Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOELS DE MOSELLE
Département DE LA MOSELLE, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3999919
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/04/2023
NOELS DE MOSELLE de Département DE LA MOSELLE

Présentation de la marque NOELS DE MOSELLE

Déposée le 16 avril 2013 par Département DE LA MOSELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOELS DE MOSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est Département DE LA MOSELLETODO domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, 1 RUE DU PONT MOREAU, BP 11096 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, 1 RUE DU PONT MOREAU, BP 11096 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France.

La marque NOELS DE MOSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOELS DE MOSELLE est expirée depuis le 16 avril 2023.

Département DE LA MOSELLE a également déposé les autres marques suivantes : GARTEN OHNE GRENZEN , MANGEONS MOSELLAN , MOSELLE INFOS + , AVENT SCÈNES , MOSELLE PASSION , MOSELLE MACADAM JEUNESSE , MOSELLE MACADAM SPORT , MAISON DES VINS DE MOSELLE , Moselle L'Eurodépartement , LA MOSELLE


Département DE LA MOSELLE, collectivité territoriale - HOTEL DU DEPARTEMENT, 1 RUE DU PONT MOREAU, BP 11096 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France


CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE - HOTEL DU DEPARTEMENT, 1 RUE DU PONT MOREAU, BP 11096 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.